Circulaires

Année : 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 Index

1999

74
NATURE : Circulaire
NUMERO : 27
DATE : 25 02 1999
OBJET : Nombre d'exemplaires des projets législatifs ou réglementaires à faire parvenir à la Primature pour adoption
INSTITUTION : Primature

75
NATURE : Circulaire
NUMERO :1
DATE : 03 03 1999
OBJET : Sénat et Procédure Législative
INSTITUTION : Primature

76
NATURE : Circulaire
NUMERO : 2
DATE : 22 03 1999
OBJET : Circulaire relative aux conditions de validité des dispositions conventionnelles portant bénéfice de comptes en devises.
INSTITUTION : Ministère des Finances

77
NATURE : Circulaire
NUMERO : 3
DATE : 01 04 1999
OBJET : Procédure de présentation des candidatures internationales.
INSTITUTION : Primature

78
NATURE : Circulaire
NUMERO : 4
DATE : 07 04 1999
OBJET : Procédures de transmission des textes entre les Assemblées et le Gouvernement et d'adoption des lois par le Parlement.
INSTITUTION : Primature

79
NATURE : Circulaire
NUMERO : 5
DATE : 26 04 1999
OBJET : Requêtes auprès des bailleurs des fonds.
INSTITUTION : Primature

80
NATURE : Circulaire
NUMERO : 6
DATE : 03 05 1999
OBJET : Rappel des principes posés par la circulaire n° 7/PM du 27 avril 1998 sur le rôle du Médiateur de la République.
INSTITUTION : Primature

81
NATURE : Circulaire
NUMERO : 7
DATE : 07 05 1999
OBJET : Evaluation des agents de l'Etat.
INSTITUTION : Primature

82
NATURE : Circulaire
NUMERO : 8
DATE : 07 05 1999
OBJET : Dispositions à prendre par l'Administration et les Organismes sous tutelle pour garantir la conformité An 2000 de toute nouvelle acquisition de systèmes informatiques et de systèmes utilisant des dispositifs micro-programmés
INSTITUTION : Primature

83
NATURE : Circulaire
NUMERO : 9
DATE : 07 05 1999
OBJET : Concertation Nationale sur le Service Public et la Bonne Gouvernance.
INSTITUTION : Primature

84
NATURE : Circulaire
NUMERO : 60
DATE : 23 05 1999
OBJET : Marché de régulation
INSTITUTION : Primature

85
NATURE : Note de Service
NUMERO : 1820
DATE : 26 05 1999
OBJET : Dispositions prises pour un " Passage à l'an 2000 " facile.
INSTITUTION : Primature

86
NATURE : Note de Service
NUMERO : 1820
DATE : 26 05 1999
OBJET : Passage à l'an 2000
INSTITUTION : Primature

87
NATURE : Circulaire
NUMERO : 10
DATE : 09 07 1999
OBJET : Modalités d'utilisation des avions de transport de l'Armée de l'Air et de règlement des missions effectuées.
INSTITUTION : Primature

88
NATURE : Circulaire
NUMERO : 12
DATE : 29 07 1999
OBJET : Disponibilité provisoire pour les membres des Observatoires départementaux des élections.
INSTITUTION : Primature

89
NATURE : Instruction
NUMERO : 84
DATE : 07 08 1999
OBJET : Fixant les conditions d'attribution des bonifications aux personnels militaires pour services aériens et maritimes accomplis en temps de paix et en temps de guerre
INSTITUTION : Ministère des Forces Armées

90
NATURE : Circulaire
NUMERO : 176
DATE : 13 08 1999
OBJET : Rappel aux départements ministériels des directives présidentielles interdisant la transmission d'informations sensibles par fax.
INSTITUTION : Présidence de la République

91
NATURE : Circulaire
NUMERO : 13
DATE : 08 09 1999
OBJET : Rapports d'inspection.
INSTITUTION : Primature

92
NATURE : Circulaire
NUMERO : 92
DATE : 16 09 1999
OBJET : Rédaction des marchés transmis à l'avis de la Commission des Contrats de l'Administration
INSTITUTION : Présidence de la République

93
NATURE : Circulaire
NUMERO : 3752
DATE : 29 10 1999
OBJET : Bourses Cheving en Grande Bretagne pour l'année académique 2000/2001
INSTITUTION : Primature

94
NATURE : Circulaire
NUMERO : 3751
DATE : 29 10 1999
OBJET : Stage en Inde sur le thème <Planning and Promotion of Agro-Industries>
INSTITUTION : Primature

95
NATURE : Circulaire
NUMERO : 14
DATE : 29 10 1999
OBJET : Gestion des projets de developpement
INSTITUTION : PRIMATURE

96

NATURE : Circulaire
NUMERO : 15
DATE : 15 11 1999
OBJET : Information préalable et participation des Présidents de Conseil régional aux réunions présidées par les ministres dans les régions.
INSTITUTION : Primature