2.4. FONCTION
PUBLIQUE, TRAVAIL, SECURITE SOCIALE
00102 Personnel,
engagements, affectations, congés, nominations, radiations :
décisions, notes, ordres de service. 1959 - 1960
00103 Personnel,
gestion et mouvement, indemnités et avantages ; règlement de
factures et de frais divers ; cessions hospitalisation ; prélèvement
sur salaire pour habitat ; organisation du Service Fédéral des
Affaires Economiques et du Plan : pièces comptables, correspondance,
décision. 1959
- 1960
00104 Associations
et Organisations Syndicales, activités, renseignements, constitution
: correspondance.
1959
- 1960
00105 Personnel,
dispositions relatives aux fonctionnaires ou non fonctionnaires
du Mali ; commissions paritaires ; conventions relatives au
concours en personnel apporté par la France ; personnel africain
de l'assistance technique, accords franco-maliens : textes législatifs
et réglementaires. 1959 - 1960
00106 Services
administratifs, fonctionnement, dispositions relatives au personnel
; statuts particuliers : notes, circulaires, correspondance. 1959 - 1960
00107 Accidents
du travail, circulation des personnes, réglementation en AOF,
jurisprudence ; Fonds Spécial de Garantie des Accidents du Travail
en AOF : correspondance, textes.
1955 - 1959
00108 Personnel,
recrutement et nomination, demandes d'emplois; affectation,
régime de rémunération ; création d'une Caisse de Retraites
et de Pensions des Fonctionnaires du Mali ; assistance technique
française : textes réglementaires, correspondance.
1959 - 1960
00109 Personnel,
Corps des fonctionnaires et cadres Métropolitains, principes
de base pour la création de statuts particuliers des travaux
publics ; statut des agents sanitaires ; commission paritaire,
conseil de discipline; classement indiciaire et statut général
; conflit collectif et questions sociales ; admission du Mali
à l'OIT : textes législatifs et réglementaires, correspondance. 1959 - 1960
00110 MINISTERES
(ex) FEDERAUX DU MALI. Personnel : listes, états nominatifs. 1959 - 1960
00111 SERVICE
DES LOGEMENTS. Activités, situation
logements de fonction ; politique de logements conventionnés
du personnel du Lycée Maurice DELAFOSSE ; contentieux : décisions,
arrêtés, correspondance, listes.
1959 - 1960